Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANBEEF
Numéro de dépôt :
11996
Date de dépôt :
08/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANBEEF
Déposée le 8 décembre 1976 par MASSART Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANBEEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANBEEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANBEEF est expirée depuis le 8 décembre 1986.
MASSART Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050